Votre panier est vide
⌛La livraison est offerte aujourd'hui
Les définitions
Conformément aux présentes conditions générales, les visiteurs désignent toutes les personnes, qu'il s'agisse de particuliers qualifiés selon les articles 1123 et suivants du Code civil, d'entreprises ou de professionnels, qui parcourent le Site. Services offerts : Le site https://avenue-salopette.fr/ donne aux visiteurs l'opportunité de :
Contenu : l'ensemble des composants d'information présents sur le Site, y compris les textes, les images et les vidéos.
Les données clients, souvent appelées « Données », englobent toutes les informations personnelles que https://avenue-salopette.fr/ pourrait détenir, incluant des éléments comme votre compte, l'assistance à la clientèle et diverses analyses et statistiques.
C'est un utilisateur qui se connecte et exploite le site web cité plus haut.
Individus : « Les données qui permettent, de manière directe ou indirecte, d'identifier les individus auxquels elles se rapportent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Le Réglement Général sur la Protection des Données (RGPD) précise les notions de « données personnelles », « sujet des données », « sous-traitant » et « données sensibles ».
Introduction à la plateforme web.
ECOM DDTL LIMITED
RM 01, 26TH FLOOR, WORKING VIEW COMM BUILDING, 21 YIU WAH STREET, CAUSEWAY BAY HONG KONG
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la confiance dans l'économie numérique, les visiteurs sont renseignés sur l'identité des intervenants qui participent à la conception et à la gestion du site internet https://avenue-salopette.fr/.
Conditions requises pour accéder au site et aux services proposés.
Le Site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et les normes internationales en cours. Il est interdit au Visiteur de réemployer, de transférer ou d'utiliser à ses propres fins tout élément ou travail du Site, en totalité ou partiellement.
L'usage du site https://avenue-salopette.fr/ requiert votre acceptation intégrale des conditions d'utilisation exposées ci-dessous. Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment, il est donc conseillé aux utilisateurs du site https://avenue-salopette.fr/ de les vérifier fréquemment.
Généralement, tous les utilisateurs ont la possibilité de se connecter à ce site internet à n'importe quel moment. Toutefois, https://avenue-salopette.fr/ se réserve le droit de suspendre temporairement son service pour des raisons de maintenance technique. Il fera tout son possible pour informer les utilisateurs à l'avance des dates et heures prévues pour l'intervention. Elle met régulièrement à jour le site web https://avenue-salopette.fr/. Aussi, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : il est cependant recommandé à l'utilisateur de les consulter fréquemment pour rester informé.
Les obligations contractuelles concernant les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. On ne peut pas demander réparation pour les dommages matériels causés par l'utilisation du site Web. De plus, l'utilisateur du site promet d'utiliser un équipement à jour, exempt de virus et doté d'un navigateur actualisé pour se connecter au site. Le site https://avenue-salopette.fr/ est abrité par un prestataire situé sur le sol de l'Union européenne, en conformité avec les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L'objectif est d'offrir un service garantissant l'accessibilité la plus étendue possible. Le prestataire d'hébergement assure la disponibilité de son service tout au long de l'année. Cependant, il a la possibilité d'interrompre le service d'hébergement pour des durées brèves, notamment en raison de l'entretien, de l'amélioration de ses installations, de défaillance de ses infrastructures ou si les Services produisent un flux considéré comme inhabituel.
Si un problème survient concernant le réseau Internet, les lignes téléphoniques ou l'équipement informatique et téléphonique, l'hébergeur ne pourra pas être considéré comme responsable, notamment en situations d'engorgement du réseau qui bloque l'accès au serveur.
Description des services proposés.
Le site internet https://avenue-salopette.fr/ a pour but de fournir des informations sur l'ensemble des activités de la société. Le site https://avenue-salopette.fr/ s'applique à fournir des informations aussi exactes que possible. Cependant, l'entreprise ne peut être tenue pour responsable des omissions, inexactitudes ou manquements à la mise à jour, qu'ils soient dus à ses propres actions ou à celles des partenaires tiers qui lui transmettent ces informations.
Les informations disponibles sur le site https://avenue-salopette.fr/ sont fournies à titre de référence et sont susceptibles d'être modifiées. De plus, les informations présentes sur le site https://avenue-salopette.fr/ ne sont pas exhaustives. Les données sont présentées sous réserve de changements qui auraient pu être effectués depuis leur mise en ligne.
Observation des droits de propriété intellectuelle et reproduction.
Le site web https://avenue-salopette.fr/ est titulaire des droits de propriété intellectuelle et possède les droits d'exploitation sur tous les contenus présents sur la plateforme, incluant les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de n'importe quel élément du site est strictement proscrite sans l'accord écrit préalable de https://avenue-salopette.fr/, et ce, peu importe le moyen ou la méthode employée.
Le site ou l'un de ses composants sera jugé contrefaisant et fera l'objet d'une poursuite selon les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Implications de la responsabilité.
Le site https://avenue-salopette.fr/ assume la fonction d'éditeur. C'est à https://avenue-salopette.fr/ qu'il revient de s'assurer de la qualité et de l'exactitude du Contenu qu'elle publie.
https://avenue-salopette.fr/ ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects subis par l'équipement de l'utilisateur lors de sa connexion au site https://avenue-salopette.fr/, que ces derniers soient dus à une non-conformité avec les spécifications citées en point 4, ou à un dysfonctionnement ou une incompatibilité.
Avenue Salopette, accessible à l'adresse https://avenue-salopette.fr/, ne pourra pas être tenu pour responsable des répercussions indirectes (telles qu'une perte de marché ou une occasion manquée) associées à l'exploitation du site. Les utilisateurs peuvent accéder à des zones interactives où ils ont la possibilité de poser leurs questions dans l'espace contact. https://avenue-salopette.fr/ se donne le droit de supprimer sans avertissement tout contenu posté dans cette zone qui enfreindrait les lois françaises, en particulier celles liées à la protection des données. Le site https://avenue-salopette.fr/ peut également engager la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de contenu raciste, injurieux, diffamatoire ou pornographique, indépendamment du format utilisé (texte, image...).
Gestion des données confidentielles.
Pour le Client, les mises à jour des réglementations relatives au marketing, comme la loi du 21 juin 2014 portant sur la confiance dans l'économie numérique, la loi Informatique et Libertés du 6 août 2004 ainsi que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679), sont effectuées.
7.1 Responsables de la collecte des données personnelles
En sa qualité de gestionnaire des données qu'elle collecte, Avenue Salopette promet de respecter les lois actuelles. C'est principalement au Client qu'incombe la responsabilité de définir les finalités de ses traitements de données, d'informer complètement ses prospects et clients, suite à la collecte de leurs consentements, sur l'utilisation de leurs données personnelles et de tenir à jour un registre des traitements conforme à la vérité. Avenue Salopette met en œuvre toutes les précautions nécessaires pour assurer l'exactitude et la pertinence des Données Personnelles qu'elle manipule, en accord avec les fins de leur traitement.